Conseil municipal : focus sur... (3)

Le conseil municipal d’Antony se tient en principe tous les deux mois. L’ordre du jour est fixé par le maire, il comporte plusieurs dizaines de délibérations sur des projets de décisions. Chacune est présentée par un élu de la majorité, qu’on appelle le rapporteur. Les élus des minorités posent des questions, demandent des éclaircissements, expliquent pourquoi ils sont d’accord ou pas sur la décision proposée. Puis le conseil municipal vote et on passe au point suivant. Ce processus emmène l’assemblée jusque tard dans la nuit… Les enregistrements vidéo des réunions sont accessibles sur le site de la mairie (Vidéos du Conseil municipal | Ville d'Antony (ville-antony.fr)). 

Pour chaque réunion du Conseil, je donnerai ici un coup de projecteur sur un des sujets qui auront été traités.

Pour ce mois d’avril 2023, le focus sera sur : la solidarité de groupe.

La plupart du temps, chaque conseiller municipal vote comme l’ensemble de son groupe. On appelle parfois aussi cela la discipline de vote. En pratique, les membres de chaque groupe municipal étudient ensemble avant le Conseil les projets de délibérations et adoptent une position commune. Parfois, par manque de temps dans la préparation (les dossiers ne sont transmis par le maire aux conseillers municipaux des minorités que 5 jours avant la réunion du Conseil), il arrive qu’ils déterminent seulement lequel d’entre eux interviendra au Conseil et éventuellement le sens du vote. Mais tout ne se passe pas forcément aussi facilement.

Ainsi, sur la délibération relative à l’augmentation des taxes communales, j’étais chargé de porter la parole de mon groupe. J’avais préparé l’intervention suivante, en faveur de cette augmentation :

« Bien sûr, les taxes locales sont injustes : établies sur des bases parfois obsolètes, ne tenant pas compte de l’ensemble des revenus, sans caractère progressif… Mais la situation financière que vous avez créée avec le maintien de dépenses inutiles come la vidéosurveillance ou l’acquisition du pavillon du Dr Vasarely, ou pas urgentes, comme le parking de l’hôtel de ville, doit amener une augmentation des ressources. Et nous préférons que ces ressources viennent de l’impôt, consenti ici par la représentation communale selon le principe républicain, que par l’augmentation des tarifs des services, a fortiori quand elle accable autant et même proportionnellement plus les plus fragiles que les plus aisés. »

Mais, au tout début du Conseil, mes collègues m’informent qu’après réflexion, ils sont favorables à une abstention. Cela me gêne un peu mais pas suffisamment pour rompre cette solidarité de groupe. Je me retrouve donc amené à remanier rapidement mon intervention pendant les autres délibérations et, le moment venu, je prononce à peu près (à vérifier sur l’enregistrement vidéo) : 

« Les taxes locales sont injustes : établies sur des bases parfois obsolètes, ne tenant pas compte de l’ensemble des revenus, sans caractère progressif… La situation financière que vous avez créée avec le maintien de dépenses inutiles come la vidéosurveillance ou l’acquisition du pavillon du Dr Vasarely, ou pas urgentes, comme le parking de l’hôtel de ville, justifie à vos yeux une augmentation des ressources. Nous aurions préféré que ces ressources viennent de l’impôt, consenti ici par la représentation communale selon le principe républicain, s’il n’y avait pas eu l’augmentation des tarifs des services, a fortiori quand elle accable autant et même proportionnellement plus les plus fragiles que les plus aisés. Ces taxes sont un outil pour exécuter un budget que nous n’approuvons pas, nous voterons contre » !

Le maire voit de suite l’incohérence, mes collègues sont surpris également, David prend la parole pour confirmer le sens du vote avec une explication plus logique mais j’apparais certainement comme un amateur incompétent portant des arguments irrationnels. Du coup, déstabilisé par ce couac, je me limite pour la suite du Conseil à des interventions fades et très courtes, même sur des sujets qui me tenaient à cœur et pour lesquels j’avais préparé une prise de parole plus dense…

Cela ne se reproduira pas.